Pour les commandes de type SAV ou pièces détachées :
Pour VALOBAT :
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si les articles sont échangés dans leur totalité, avec récupération ou pas des articles qui posent problème:
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à la création de l’avoir => on soustrait l'éco-contribution
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à la refacturation de l’article => on facture l'éco-contribution
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si les articles sont des pièces détachées :
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Si c’est de la quincaillerie, pas d'éco-contribution à facturer et à déclarer
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Si l’article est un ouvrant, on calcule l'éco-participation sur le code barème de la fenêtre ( a renseigner)
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Si c’est un dormant, on calcule l'éco-participation sur le code (a renseigner) en fonction du matériau, ce calcul se fait au poids.
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Si c’est un vitrage de remplacement, le code à utiliser est le code Menuiserie avec paroi-vitrées (A renseigner)
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Valobat autorise le poids moyen pour les articles dont le calcul est au poids, en faisant par exemple une moyenne des poids. Attention toutefois, il faut pouvoir justifier le calcul!