Paramètres généraux divers :
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Paramètre TR-ECOPART
Ce paramètre permet d’indiquer le niveau de trace souhaité.
Valeur possible de 0 à 5 : 0 pas de trace, 1 à 5 => 5 est le niveau maximum
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Paramètre CPT-DEFC1/DEFEC2/DEFCE3
Ce paramètre permet d’indiquer des critères comptables par défaut pour l’enregistrement comptable de l'éco-participation, qui seront pris en compte si aucun critère comptable n’est indiqué sur la règle ou sur l'éco-organisme.