Ce paramètre est accessible dans les Paramètres Généraux divers et permet d’indiquer si les Plus-values sont prises en compte pour le calcul de l’acompte en multi-taux.
Il intervient dans la répartition de l’acompte par taux : prend-on en compte les Plus-Values HT pour faire le calcul du prorata (le taux de TVA pris en compte pour les plus-values d’entête est le taux TVA de l’entête de commande)?
Pour activer ce paramètre, aller dans les paramètres Généraux divers paramètre FAC-ACO-PLV :
